société Coopérative Agricole UNEAL reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME
Numéro de dépôt :
3321426
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
Présentation de la marque LES BONS PETITS PLATS DE TANTE CLEMENCE
Déposée le 22 octobre 2004 par société Coopérative Agricole UNEAL et reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BONS PETITS PLATS DE TANTE CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Les déposants sont société Coopérative Agricole UNEAL - France et reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME domicilié(e) 1 rue Marcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société Coopérative Agricole UNEAL reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME domicilié(e) 1 rue Marcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France.
La marque LES BONS PETITS PLATS DE TANTE CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME - 1 rue Marcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France - SIREN 3
société Coopérative Agricole UNEAL reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME - 1 rue Marcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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